L’opposant ivoirien et candidat recalé de la dernière Présidentielle ivoirienne, Guillaume Soro, lance un appel à son «ami» Macky Sall. Dans un tweet, il l’invite à «apaiser la situation», afin de «maintenir sur les rails la démocratie sénégalaise».

«Je veux faire confiance au PR @Macky_Sall (à qui je garde mon amitié) pour apaiser la situation et maintenir sur les rails la démocratie sénégalaise dont nous avons longtemps été fiers. Mon pays, la Côte d’Ivoire, est le pire modèle de dictature à ne pas imiter ! Que Dieu bénisse le Sénégal», écrit-il sur Twitter.

Par le hasard de l’actualité et la nécessité de la science juridique, notre contribution s’aventure, avec délicatesse, dans le factuel de la politique. En effet, les paisibles citoyens sont, constamment, importunés par les " cours médiatiques" sur le droit constitutionnel et, le plus souvent, angoissés par les interprétations profanes des textes et jurisprudences constitutionnels. Autant de considérations qui motivent notre présente réflexion sur les immunités parlementaires.

Par définition, les immunités désignent les privilèges juridiques dont bénéficie le parlementaire ; elles lui assurent le libre exercice de ses fonctions. A ce sujet, les dispositions de l’article 61 de la Constitution sénégalaise du 22 janvier 2001, modifiée, sont très illustratives : « Aucun membre de l’Assemblée nationale ne peut être poursuivi, recherché, arrêté, détenu ou jugé à l’occasion des opinions ou votes émis par lui dans l’exercice de ses fonctions. Aucun membre de l’Assemblée nationale ne peut, pendant la durée des sessions, être poursuivi ou arrêté, en matière criminelle ou correctionnelle, qu’avec l’autorisation de l’Assemblée nationale. Le membre de l’Assemblée nationale ne peut, hors session, être arrêté qu’avec l’autorisation de l’Assemblée, sauf en cas de crime ou délit flagrant, tel que prévu par l’alinéa précédent ou de condamnation pénale définitive. La poursuite d’un membre de l’Assemblée nationale ou sa détention du fait de cette poursuite est suspendue si l’Assemblée le requiert. Le membre de l’Assemblée nationale qui fait l’objet d’une condamnation pénale définitive est radié de la liste des députés sur demande du Ministre de la Justice ». Dans la Loi organique n° 2002-20 du 15 mai 2002 portant Règlement intérieur de l’Assemblée nationale, modifiée, l’article 51 en est son pendant parfait.

Tout bien considéré, cela donne de distinguer le régime juridique de l’irresponsabilité de celui de l’inviolabilité.

A l’analyse, le principe de l’irresponsabilité est de mettre le parlementaire à l’abri des poursuites civiles ou pénales "à l’occasion des opinions ou votes émis par lui dans l’exercice de ses fonctions". Elle est à la fois absolue et perpétuelle s’agissant des opinions ou votes émis dans l’exercice des fonctions parlementaires. Non seulement, elle couvre toutes les poursuites pénales et civiles contre les actes accomplis dans l’exercice de ses fonctions mais aussi, dans les mêmes conditions, l’irresponsabilité peut être invoquée même après que le mandat a cessé d’être exercé.

A propos de l’inviolabilité, il y a lieu de noter que c’est « une immunité de procédure garantissant le parlementaire, pris en sa qualité d’individu, contre des poursuites pénales considérées comme abusives ou vexatoires intentées contre lui en raison des faits étrangers à l’exercice de ses fonctions. Cette immunité individuelle vise donc à retarder le déroulement de l’action publique, non à y soustraire le parlementaire ». Elle ne joue qu’à l’égard "des poursuites pénales pour les crimes et délits", à l’exception des contraventions (exempte de privation de liberté) ; et ne met pas le député à l’abri des poursuites civiles. L’inviolabilité n’est pas absolue ; elle peut être levée pendant les sessions parlementaires par l’Assemblée ou en dehors des sessions par le bureau de l’Assemblée.

Lorsqu’un député déclaré définitivement élu a commis une infraction pour laquelle il n’a pas été poursuivi ou arrêté, la levée de l’immunité parlementaire est nécessaire pour qu’il soit jugé. En ce sens, l’Assemblée nationale ou, hors session son bureau, « dispose de toute latitude pour décider, souverainement : 1°) d’autoriser la poursuite contre un député concerné en procédant à la levée de son immunité parlementaire ; 2°) de rejeter la demande de levée de l’immunité parlementaire.

En tout état de cause, l’immunité ne saurait prospérer en cas de flagrant délit. D’ailleurs, la confirmation transparait dans l’arrêt N° ECW-CCJ-JUD-08-15 du 24 avril 2015 concernant l’affaire Kpatcha Gnassingbé c. République Togolaise. En l’espèce, la Cour de Justice de la CEDEAO s’en est pleinement expliquée en considérant « qu’il n’y pas de violation du fait que c’est la procédure de flagrant délit qui a été utilisée par la Juridiction nationale en vertu des dispositions constitutionnelles de l’Etat défendeur ».

A partir de ce moment, une question mériterait d’être posée : quand faut-il lever ou non l’immunité d’un parlementaire ? Dans l’Arrêt n° 001/CC/MC du 21 mars 2017, trois hypothèses abondent le raisonnement de la Cour constitutionnelle nigérienne.

D’abord, lorsqu’un député déclaré élu a commis une infraction pour laquelle il n’avait pas été poursuivi ou arrêté avant l’intervention de l’arrêt portant proclamation définitive des résultats des élections législatives, la levée de l’immunité est nécessaire pour qu’il soit jugé. Ensuite, lorsqu’un député déclaré définitivement élu était déjà poursuivi ou arrêté, la levée de son immunité n’est plus nécessaire pour son jugement. Enfin, une seconde levée de l’immunité n’est plus nécessaire que lorsque celle-ci avait été déjà levée avant la proclamation définitive des résultats.

Dans le cas qui prévaut actuellement au Sénégal, deux scénarii se présentent à l’analyse. Primo, la levée de l’immunité est divisible, et que celle-ci s’applique à chaque infraction justifiant la poursuite d’un député. Dans ce cas, un député déjà arrêté ne serait-il pas paradoxalement toujours couvert par son immunité ? Secondo, il pourrait être privilégié une interprétation à la lettre du Règlement intérieur de l’Assemblée nationale sénégalaise, du moins au regard de la structure syntaxique de son alinéa premier 52 mettant, en incise, la formule « pour "chaque" demande ». Dès lors, il est constitué, « pour chaque demande de levée de l'immunité parlementaire d'un député ou pour chaque demande de suspension de poursuites déjà engagées », ainsi qu’il ressort de cet article une Commission ad hoc de onze (11) membres nommés selon la procédure prévue à l'article 34.

Quoi qu’il en soit, l’évidente « injusticiabilité d’une résolution parlementaire » devant la juridiction constitutionnelle rendrait, en droit sénégalais, inutile un tel débat. Sans doute le Conseil constitutionnel sénégalais a-t-il déjà considéré, de manière évocatrice dans sa décision n° 9/C/2017 du 08 décembre 2017, « qu’aucune disposition ni de la Constitution ni de la loi organique n° 2016-23 du 14 juillet 2016 (…) ne donne compétence au Conseil constitutionnel pour se prononcer sur le recours par lequel les requérants lui ont déféré, non pas une loi, mais une "décision" (…), adoptée par l’Assemblée nationale (…) en application de son Règlement intérieur : que, par suite, il y a lieu de se déclarer incompétent ».

Le contexte actuel au Sénégal émeut plus d’un. Ces derniers jours sont marqués par une violence inouïe et une chute considérable des libertés publiques.

Depuis son accession à la magistrature suprême du Sénégal, l’homme qui nous sert de président saborde l’Etat de droit au profit d’une démocratie illibérale à la hongroise. Liberté d’expression, séparation des pouvoirs, indépendance de la justice, égalité sociale, redevabilité, sont ses principales ennemies. Le lecteur de Paolo Coelho est nourri de répressions policières, d’emprisonnements, de mal gouvernance, de transhumance, d’armes politiques non-conventionnelles. La liste est longue et l’inélégance de celui qui a déclaré « nous allons réduire l’opposition à sa plus simple expression » est frappante. Le triomphe de la démocratie procédurale, célébré, après l’élection présidentielle de 2012 et son lot de morts est cassé par Macky Sall.

Souvent cité comme étant l’un des pays les plus stables d’Afrique, le Sénégal vit des heures sombres et sans soleil de son histoire politique. Des chaînes de télévision sont coupées, des marches citoyennes sont interdites, des activistes sont emprisonnés et la liberté d’expression est muselée. À cela s’ajoute la brimade du peuple par des nervis payés pour faire le sale boulot. Nous sommes tous meurtris et choqués par l’horreur absolue affligée à des écoliers sous le regard des policiers. Ces images nous font honte. Le Sénégal mérite mieux.

Au moment où le Covid-19 a plongé le pays dans une crise sanitaire et économique sans précédent et fait exploser le déficit budgétaire, le tout avec un accroissement de la vulnérabilité des populations. Macky Sall quant à lui travaille sur des stratégies d’un troisième mandat anticonstitutionnel. Il est une déception. La dignité des citoyens est bafouée jour après jour dans ce pays depuis 2012 avec des actes qui laissent croire que la gestion du Sénégal est devenue une affaire de famille.

 Il est urgent de remettre l’Etat de droit à sa juste place au Sénégal. Car les excès de pouvoir à répétition avec mépris sont le lit du délitement de la société. Par conséquent, l’auteur de L’Homme révolté, Albert Camus, nous alertait « Faites attention, quand une démocratie est malade, le fascisme vient à son chevet mais ce n'est pas pour prendre de ses nouvelles. »

Vive la République et vive le Sénégal !

Face à l’escalade de la violence aux conséquences démesurées, le ministre de l’Intérieur, Antoine Diome, fera une déclaration ce soir, à 20 h 30, au ministère de l’Intérieur.

«La presse y est conviée, dans le strict respect des mesures barrières de lutte contre la Covid-19», souligne le communiqué du ministère de l’Intérieur.

La situation dégénère, au niveau de la place de la Nation (ex-Obélisque) à Colobane. Selon notre reporter sur place, un agent du Gign vient de perdre son bras. Ce, dans le cadre d'une manifestation entre l’opposition et les forces de l’ordre.
Pour le moment, on ignore les causes de cet incident, renseigne notre source.
Cependant, plusieurs blessés ont été notés du côté des gendarmes.

Nous y reviendrons.

A l'instar des autres villes, Mbour vient de basculer dans une sphère de violence. Des jeunes sortis de nulle part ont pris d'assaut le marché central pour vandaliser des cantines.

Les commerçants ont vite fermé leurs boutiques pour rentrer chez eux. Même trouver un moyen de transport est difficile par le sauve-qui-peut. Les boutiquiers et autres gérants des petits commerces ont tous baissé rideau. 

A Auchan, les manifestants essaient de s'y introduire. Bien que le supermarché soit sous haute surveillance, des jeunes ont encerclé tout le périmètre où ils ont fini d'installer le désordre.

Le préfet de Pikine vient de confirmer la découverte macabre notée ce matin au magasin d’Auchan de Keur Massar. Seulement, l’autorité administrative signale qu’il s’agit d’un seul corps sans vie de sexe masculin et non deux tel qu’annoncé. Ce qui porte le nombre de morts (officiellement) à 3, depuis le début des manifestations contre l’arrestation d’Ousmane Sonko. 

Le préfet invite « les populations à la retenue, au calme et à la sérénité ». « Face à cette situation, le préfet du département de Pikine en appelle au sens des responsabilités de tout un chacun ». Il invite les parents à « dissuader leurs enfants de participer à de telles manifestations ».

Le représentant de l'ONU en Afrique de l'Ouest a lancé vendredi un appel au "calme et à la retenue" au Sénégal, où des heurts entre partisans de l'opposant Ousmane Sonko et les forces de l'ordre ont fait au moins un mort depuis mercredi.

Le représentant spécial du secrétaire général de l'ONU dans la région, Mohamed Ibn Chambas, "déplore les actes de violences qui ont eu lieu au cours des deux derniers jours dans plusieurs localités au Sénégal et qui ont occasionné la mort d'une personne et de nombreux blessés", ont indiqué ses services dans un communiqué. Il "invite tous les acteurs à la retenue et au calme", est-il ajouté. M. Ibn Chambas exhorte également les autorités à "prendre les mesures nécessaires pour apaiser la situation et assurer le droit constitutionnel de manifester pacifiquement". Il appelle en outre "les forces de l'ordre à veiller à la sécurité des manifestants et des biens avec professionnalisme et dans le respect des lois".

L'arrestation de M. Sonko, troisième de la présidentielle de 2019 et pressenti comme candidat à celle de 2024, a déclenché depuis mercredi des affrontements entre jeunes et forces de police, des saccages et des pillages de magasins, en particulier sous enseigne française, à Dakar et dans différentes villes du pays pourtant réputé comme un îlot de stabilité en Afrique de l'Ouest.

M. Sonko a été arrêté officiellement pour trouble à l'ordre public, alors qu'il se rendait en cortège au tribunal où il était convoqué pour répondre à des accusations de viol, qu'il nie.Il a été remis vendredi en garde à vue sous la surveillance des gendarmes après sa présentation à un juge. Cette garde à vue, commencée mercredi, doit s'achever dimanche et M. Sonko être présenté à nouveau au juge lundi, selon ses avocats.

L’étau se resserre autour de Sonko. En plus des accusations de viols, menaces de mort, trouble à l’ordre public et participation à une manifestation interdite, d’autres charges risquent de peser sur ses épaules. D’après le porte parole de Pastef, Me Abdoulaye Tall, le doyen des juges a écrit une seconde lettre à l’Assemblée nationale aux fins de la levée de l’immunité parlementaire de Ousmane Sonko dans la procédure concernant les 19 jeunes qui ont été arrêtés, inculpés et placés sous mandat de dépôt pour des faits d’appel à l’insurrection. « Il est en train d’être installé dans une procédure qui lui est étrangère. Il est en train d’être impliqué dans une procédure dont il n’a aucune connaissance », a soutenu l’avocat.

Du côté de l’Assemblée nationale, les députés que nous avons joints ne confirment pas encore cette saisine.

Par ailleurs, Me Abdoulaye Tall a annoncé que Ousmane Sonko est depuis 25 mn dans le bureau du juge seul, en l’absence de ses avocats. Ce qui, selon lui, est une violation flagrante des droits de la défense. « Présentement, la tentative de liquidation ou la machine aux fins d’éliminer un adversaire est enclenchée. », a ajouté l’avocat.

Le Président de l’Organisation Nationale pour l’Intégration du Tourisme sénégalais (Onits), par ailleurs Président du Front Social pour le Tourisme (Fst), sur l’impératif d’une meilleure promotion de la destination Sénégal, pense qu’« il faut intégrer les acteurs à la base. Il est temps pour le Sénégal d’aller vers d’autres horizons, d’autres conceptions du tourisme ».

« Le tourisme a bien fonctionné au début au Sénégal avant d’aller vers le déclin. Il est temps  de  concevoir  une  autre  approche comme dans toute économie. Si les paramètres de base du tourisme commencent à être obsolètes ou à ne plus produire davantage, il faut refaire la courbe et aller vers le point zéro,  consistant  à  mettre  des  paramètres beaucoup plus fiables et qui sont d’époque. Tout le monde sait que la plupart des infrastructures touristiques au Sénégal sont obsolètes ». Ce sentiment est du président de l’Organisation Nationale pour l’Intégration du Tourisme sénégalais (Onits), par ailleurs Président du Front Social pour le Tourisme (Fst). Selon lui, « il est temps pour le pays de scruter d’autres horizons, d’autres conceptions du tourisme, parce que le nôtre est en déclin et c’est complètement difficile de le régler parce qu’il a atteint ses limites quelque part.  Il  faut  l’accepter.  Et  puis  donner  la chance aux générations futures, qui peuvent trouver quelque chose de dynamique, de viable et d’économiquement responsable ». Doudou Gnagna Diop rappelle que « Le tourisme,  c’est  une  affaire  de  localité.  Ce n’est pas une affaire de bureau. Il faut impliquer les localités ». Il pense qu’« il nous faut organiser des assises du tourisme comme tout pays touristique. Ce serait bien d’organiser ces assises pour discuter de tous les atouts et contraintes du secteur, mais aussi faire l’état des lieux. Il faut que les gens se mettent dans la tête que le tourisme est volatile, il n’est pas pareil d’un point à un autre. L’équation ne va pas être la même pour résoudre les problèmes du secteur à Podor ou à Kafountine, quand on sait que l’environnement n’est pas le même, ni même les mentalités etc. » Le président de l’Organisation nationale pour l’intégration du tourisme au Sénégal (Onits) souhaiterait qu’« au niveau national, étatique, on s’oriente vers un tourisme profitable aux localités de l’intérieur, parce que ce tant qu’on bloque cette industrie hôtelière et touristique entre les murs d’un Ministère non décentralisé, avec donc des compétences non transférées, on continuera toujours de récolter des résultats semblables à ceux obtenus à présent ».

Pour les «assises du tourisme»

En tant que défenseur d’un « tourisme plus humain, rapproché, intégré dans la localité et dans l’économie locale des populations », ce qui a toujours été son combat, le promoteur touristique Doudou Gnagna Diop dit souhaiter, face à la pandémie de coronavirus, que « notre gouvernement, nos acteurs qui sont les premiers en ligne, puissent organiser les ‘’assises du Tourisme’’, approfondir la discussion », ce d’autant que, rappelle-t-il, « le Président Abdoulaye Wade, au cours d’une rencontre au ‘’Méridien Président’’,  disait  :  ‘’n’avoir  pas  la  clé  du  Tourisme », mais, indique le PDG de l’école élite d’hôtellerie et de tourisme d’application (EEHT) de Thiès, « tout compte fait, en réfléchissant à cette phrase de l’ancien Chef de l’Etat Sénégalais, on voit bien qu’il avait raison, parce que pour avoir la ‘’clef du Tourisme’’, il faudrait que ça soit un tourisme, d’abord,  des  Sénégalais  et,  bien  entendu, pour la Nation. Et forcément donc tant que nous n’avons pas cette orientation consistant à assurer carrément les moyens du secteur  touristique,  en  transférant  les compétences, en créant un observatoire du Tourisme digne de ce nom, ce à la place des pacotilles, et surtout en s’efforçant de diminuer les frais énormes liés à la gestion du Tourisme au niveau du Ministère, je pense, moi, que les choses ne bougeraient pas d’un iota ». Aux yeux de Doudou Gnagna Diop, « pour  le  cas  du  Sénégal,  un  Secrétariat d’État au Tourisme et à l’Hôtellerie suffirait largement, pour maîtriser et donner un impact positif au cet important secteur ». Sur la destination Sénégal et la relance du secteur du tourisme, le promoteur, convaincu que « le tourisme est une affaire de professionnalisme, une affaire d’économie et non étatique, une affaire privée », de remarquer : « nous avons des personnes ressources capables de faire face à certaines contraintes dues à une mauvaise gestion du secteur, de la part de certaines personnes qui monopolisent le secteur depuis des décennies. C’est un obstacle à notre développement. Il faut du sang neuf, avec d’autres personnes ressources, des jeunes qui arrivent  sur  le  marché  avec  d’autres  compétences aussi modernes, fiables qu’efficaces. Avec ces jeunes, je suis optimiste ».

Pourquoi une école d’application pour l’hôtellerie et le tourisme à Thiès ?

Le Pdg de l’école d’application pour l’hôtellerie et le tourisme explique que « la ville était le parent pauvre de l’enseignement hôtelier et touristique de qualité, et pourtant Thiès est le chef-lieu (capitale régionale) de la région la plus touristique au Sénégal. Je n’ai jamais compris les raisons de ce retard. Du coup, j’ai jugé nécessaire d’ouvrir cette école, de la construire pour satisfaire la demande d’une jeunesse ambitieuse, nourrissant le dessein (projets) de devenir demain les acteurs du tourisme et de l’Industrie hôtelière ». Le Promoteur touristique Doudou Gnagna Diop, sur la question de « la pandémie de Covid-19 qui nous a menés droit dans le mur », de remarquer qu’« aucun acteur ne parle, chacun s’est blotti dans son coin, justement parce qu’il n’y a aucun client venant des marchés émetteurs ». Il souhaiterait qu’«  aujourd’hui  les  pouvoirs  publics fassent  plus  attention,  pour,  pendant  et après cette présente crise sanitaire, procéder à une réflexion approfondie devant déboucher  sur  Les  Assises  du  Tourisme  national susceptibles d’orienter notre industrie touristique vers le développement du tourisme intérieur. Et ça, c’est très important parce que c’est  notre  patrimoine  qui  est  exporté  en termes  de  ressources  naturelles,  de  personnes ressources, etc. » L’expert en Tourisme pense que « c’est tout à fait normal qu’aujourd’hui nous ayons un tourisme national ». Le patron de l’Eeht qui souhaite l’ouverture d’autres écoles touristiques et hôtelières dans la Cité du Rail, se dit d’autant plus « optimiste » que son « espoir » s’oriente vers « la forêt ‘’Alloum Kagne’’, en face de notre école, qui est un emplacement idéal pour créer des infrastructures touristiques, hôtelières à même de booster l’emploi de la jeunesse Thiessoise, de booster le transport, le maraîchage, l’artisanat dans la ville auxdeux-gares ». Et de poursuivre : « Thiès a quelques  hôtels  d’affaires,  au  nombre  de deux ou trois, mais ce n’est pas assez, pas suffisant, pour attirer une clientèle ». Aussi de croire, pour cette raison, que « l’endroit que nous avons ici, ‘’Alloum Kagne’’, est une opportunité, c’est un patrimoine qui peut, avec un peu d’effort en investissant dans la zone,  faire  un  palais  d’attraction  touristique ». Il remarque que « la ville de Thiès était attractive à l’époque mais aujourd’hui elle ne l’est plus parce que les infrastructures touristiques qu’on y compte ne se sont orientées que vers les affaires ».